RESOLUTION DE CONFLITS

83074046 droit de la construction casque et marteau table en pierre

Le conflit est inhérent aux relations humaines. Aussi, la résolution de conflits est au cœur de notre métier d’avocat et une part importante de notre clientèle, particuliers ou entreprises, nous consulte sur le sujet.

Tous les domaines du droit sont concernés par la résolution de conflits et nous sommes tous confrontés à un ou plusieurs litiges ou différends tout au long de notre vie personnelle (conflit familial, en matière de voisinage, dans le cadre d’une succession, lors d’un achat immobilier, etc.) et professionnelle (conflit en droit du travail, en droit commercial, en droit des sociétés, etc.).

 

Modes de résolution de conflits

Il n’existe pas une seule méthode permettant de résoudre un conflit mais plusieurs, parmi lesquelles la voie amiable qui doit par principe être privilégiée dans bon nombre de situations, la voie judiciaire, la médiation, l’arbitrage (qui fait l’objet d’une description séparée: arbitrage) ou encore le droit collaboratif. Ces méthodes sont appelées modes alternatifs de règlement des conflits (MARC).

Le choix de la méthode est très important car certains différends ne se prêtent pas à l’une ou l’autre de ces méthodes et les implications et conséquences de chacune d’elles ne sont pas les mêmes. Il est donc capital d’être bien conseillé dans ce choix par des spécialistes confrontés quotidiennement à la résolution de conflits.

Ces méthodes ne sont pas exclusives l’une de l’autre et peuvent, dans certains cas, se succéder dans les différentes phases que peut connaître un litige.

 

Voie judiciaire

Il s’agit de la voie classique et la plus répandue à l’heure actuelle. Les avocats de l’Etude disposent d’une grande expérience devant les tribunaux civils, pénaux et administratifs, que ce soit au niveau cantonal ou fédéral, et maîtrisent la procédure applicable, souvent complexe et spécifique à chaque domaine et à chaque juridiction.

Dans un procès civil, les parties en conflit soumettent leur litige à un juge qui décidera de l’issue de celui-ci, après avoir entendu les parties, des témoins ou encore des experts techniques du domaine qui fait l’objet du litige. Même lorsqu’une procédure est en cours, les parties peuvent toujours trouver une solution amiable à leur différend, et le juge les incitera d’ailleurs souvent dans cette voie.

 

Médiation

Il s’agit d’un mode alternatif de résolution de conflits très utilisé dans les pays anglo-saxons, Etats-Unis en tête, et qui tend à se développer de plus en plus en Suisse.

Les parties sont accompagnées par un tiers neutre et impartial qu’elles auront en principe choisi. Cette tierce personne va les aider dans la recherche d’une solution à leur conflit. Les parties restent maître de leur différend. La procédure est confidentielle, souple, rapide et peu coûteuse.

Nos spécialistes peuvent soit assister leurs clients lorsqu’ils sont parties à une médiation afin de s’assurer que la solution qui se dessine soit conforme à leurs intérêts juridiques ou fonctionner comme médiateur ad hoc, désigné par un tribunal ou par une institution de médiation.